1. Éditeur du site
- Samuel Dehmeche – Moka Tech
- 22, Rue Voltaire 90000 Belfort
- SIREN : 897601720
- Téléphone : 0123456789
- E-mail : contact@mokatech.fr
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (Franchise en base de TVA)
- Statut : Auto entrepreneur
2. Directeur de la publication
Samuel Dehmeche
3. Hébergeur du site
OVH SAS :
- Raison sociale : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)
- Site web : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
Moka Tech (Samuel Dehmeche) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Responsabilité
Moka Tech ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site mokatech.fr.
Moka Tech décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site. Moka Tech s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (formulaire de contact, demande de devis) sont à la disposition des utilisateurs. Moka Tech se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, notamment aux dispositions relatives à la protection des données.
Des liens vers des sites tiers peuvent figurer sur ce site ; l’éditeur n’en contrôle pas le contenu.